Travaux assainissement non collectif
Le principe de l’assainissement est relativement simple puisqu’il s’agit du traitement les eaux usées. Le but est pour ces eaux d’être rejetées dans danger dans la nature. La pratique est un peu différente et rendent les travaux d’assainissement complexes. Voilà pourquoi, nous avons décidé de vous parler des généralités sur les travaux assainissement non collectif.
Votre domicile ne dispose pas d’un système d’assainissement ou celui-ci ne répond pas aux normes en vigueur? Vous devez installer un système d’assainissement autonome pour la traitement les eaux usées produites.
Que faire avant les travaux d’assainissement?
Avant d’installer un système d’assainissement autonome, il faut réaliser une étude de filière. Pour cela il faut déclarer le système que vous envisagez de mettre en place. Selon les critères tels que le sol, la pente et la surface disponible, la réglementation autorise différents types de filières de traitement. Pour obtenir une étude propre à votre parcelle, il faut contacter des bureaux d’études et demander plusieurs devis.
Pour concevoir le système d’assainissement autonome, vous devez déposer un dossier de conception en deux exemplaires dans votre mairie. Celui-ci est accompagné du formulaire déclaratif.
Après l’instruction de votre dossier, vous recevez un accord pour réaliser votre système d’assainissement. Cette étape de contrôle de conception est soumise à une redevance de 55 €.
Qu’est-ce que les travaux d’assainissement ?
Pour bien comprendre ce que sont les travaux d’assainissement, revenons sur l’assainissement en général. C’est l’ensemble des moyens et techniques utilisés afin de collecter, de transporter et de traiter les eaux usées. Tout cela avant qu’elles ne soient rejetées dans le milieu naturel, par infiltration dans le sol ou vers un cours d’eau.
En tenant compte de cette définition de l’assainissement, nous pouvons dire que ces travaux concernent tous les types travaux à faire. Ces types incluent la mise en place, l’entretien, la rénovation et l’extension d’un système d’assainissement des eaux usées.
En effet, si l’assainissement consiste juste à épurer les eaux usées, il peut faire appel à des dispositifs complexes qui nécessitent un grand savoir-faire afin de prévenir tous les risques de dysfonctionnements qui peuvent nuire à la santé des personnes et celle de l’environnement.
Qu’est-ce que les travaux d’assainissement ?
Pour bien comprendre ce que sont les travaux d’assainissement, revenons sur l’assainissement en général. C’est l’ensemble des moyens et techniques utilisés afin de collecter, de transporter et de traiter les eaux usées. Tout cela avant qu’elles ne soient rejetées dans le milieu naturel, par infiltration dans le sol ou vers un cours d’eau.
En tenant compte de cette définition de l’assainissement, nous pouvons dire que ces travaux concernent tous les types travaux à faire. Ces types incluent la mise en place, l’entretien, la rénovation et l’extension d’un système d’assainissement des eaux usées.
En effet, si l’assainissement consiste juste à épurer les eaux usées, il peut faire appel à des dispositifs complexes qui nécessitent un grand savoir-faire afin de prévenir tous les risques de dysfonctionnements qui peuvent nuire à la santé des personnes et celle de l’environnement.
Les travaux pour l’assainissement collectif
Lorsque l’on aborde le sujet de l’assainissement collectif, les installations mises en place se divisent en deux parties distinctes : celles relevant de l’habitation concernée et celles de la commune. Par conséquent, les travaux d’assainissement collectif englobent ces deux sphères.
- La partie habitation :
Que ce soit dans le cadre d’un projet de construction neuve ou d’une habitation existante, il est impératif de garantir la collecte et l’acheminement de toutes les eaux usées vers le réseau public d’égouts. Ainsi, les travaux d’assainissement se concentrent principalement sur cette phase de collecte.
Cependant, ces travaux varient d’une habitation à une autre en raison des besoins spécifiques de chaque projet, qu’il s’agisse de l’occupation des lieux ou de la configuration des installations. C’est pourquoi l’utilisation d’équipements de qualité optimale, conformes aux particularités de chaque habitation, revêt une importance cruciale.
En plus des travaux de conception de l’assainissement, ceux-ci prennent également en considération le choix et la compatibilité de chaque élément responsable de la collecte et de l’évacuation des eaux usées.
- La partie communale :
Pour ce qui est de la sphère communale, les travaux d’assainissement débutent avec l’ensemble des réseaux d’égouts jusqu’à l’évacuation des eaux traitées. Ces travaux englobent le transport et le traitement des eaux vers une station d’épuration.
À l’instar de tous les travaux d’assainissement, la partie communale englobera l’installation, la rénovation, la réparation, l’extension, etc., de tous les dispositifs en place.
Dans le cas d’une nouvelle construction, la commune aura pour responsabilité de mettre à disposition un accès au réseau public. Quant au propriétaire, il prendra en charge la connexion de sa nouvelle habitation à ce réseau.
Les travaux pour l’assainissement non collectif
À la différence de l’assainissement collectif, lorsqu’une habitation opte pour un système d’assainissement non collectif, elle se voit attribuer la responsabilité individuelle du traitement de ses eaux usées. C’est pourquoi ce mode d’assainissement est également désigné sous les termes d’assainissement individuel ou d’assainissement autonome.
Les travaux d’assainissement non collectif se déclinent généralement en trois catégories principales : l’installation initiale d’un nouveau système, la réhabilitation des installations existantes, et l’entretien régulier de l’ensemble.
L’installation :
Lorsqu’il s’agit d’une nouvelle installation, il est important de souligner que l’assainissement non collectif est soumis à une réglementation stricte. Ainsi, tout projet visant à mettre en place un nouveau système doit se conformer aux normes édictées et surveillées par le Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC).
Dans le cas où la responsabilité des travaux d’assainissement incombe au propriétaire, une consultation préalable auprès du SPANC est indispensable avant d’entamer la mise en place du système. Le SPANC informe le propriétaire des normes techniques à respecter en fonction des besoins spécifiques de l’habitation, tout en tenant compte de la configuration du terrain. Le propriétaire est ensuite chargé d’entreprendre tous les travaux nécessaires pour se conformer à ces normes. Une fois l’installation achevée, le SPANC procède à un contrôle supplémentaire afin de vérifier sa conformité aux normes établies.
La réhabilitation :
Il est essentiel de noter qu’à partir du 1er janvier 2011, la réalisation d’un diagnostic assainissement est devenue obligatoire. C’est le SPANC qui s’en charge. En cas de non-conformité lors de ce diagnostic, le propriétaire doit d’entreprendre des travaux d’assainissement visant à mettre son installation en conformité avec les normes requises.
L’entretien :
Afin de garantir la conformité constante d’une installation d’assainissement aux normes en vigueur, le propriétaire va devoir d’effectuer régulièrement des travaux d’entretien sur son système. Il est impératif que l’installation ne présente aucun risque sanitaire pour les occupants et l’environnement.
Il est également important de noter que des aides financières sont disponibles pour les projets de réhabilitation. Cela, visant à alléger la charge financière du propriétaire. Ces aides contribuent à réduire la facture des travaux de rénovation de l’installation.
