Calcul de l’ équivalent habitant (EH) et définition d’une pièce principale (PP).

 

Calcul de l' équivalent habitant

Ceux qui travaillent dans le domaine de l’assainissement le savent tous. Depuis la promulgation de la loi n° 92-3 du 03 janvier 1992 sur l’eau, toutes les habitations sur le territoire français, DOM-TOM inclus, doivent être connectées à un réseau d’assainissement collectif. Dans le cas où elles n’ont pas la possibilité de le faire, elles doivent recourir à un système d’assainissement non collectif. Pour ce dernier, il existe plusieurs solutions plus ou moins efficaces. Cependant, il est toujours difficile d’évaluer les capacités d’un système d’assainissement non collectif jusqu’à l’entrée en vigueur de l’article R2224-6 du Code Général des Collectivités Territoriales qui définit l’équivalent habitant (EH) ainsi que l’article R.111-1-1 du Code de la Construction et de l’Habitation qui définit la pièce principale (PP). Bien que ce soit assez technique, dans cet article, nous allons parler des bons à savoir sur ces 2 notions.

Qu’est-ce que l’équivalent habitant (EH)?

L’équivalent habitant, abrégé EH dans l’assainissement, est une unité de mesure théorique. Il permet d’évaluer la pollution organique présente dans les eaux usées. Plus précisément, il a pour but d’établir une base qui représente les flux de matières polluantes rejetés par jour et par habitant.

Grâce à l’établissement de cette unité, la capacité de traitement d’un système d’assainissement des eaux usées est quantifiée par équivalent-habitant. Cela a rendu les choses plus faciles, notamment en matière de dimensionnement des installations. En effet, si une station d’épuration est sous-dimensionnée, il y aura un grand risque potentiel de surcharge pouvant provoquer un dysfonctionnement ou une détérioration des dispositifs de traitement. Dans le cas d’un surdimensionnement, il est évident que le système ne sera pas exploité de manière optimale et occasionnerait un surcoût d’utilisation.

En France, 1 EH équivaut à 60 g de demande biologique en oxygène pour 5 jours (DBO5), 135 g de la demande chimique en oxygène (DCO), 15 g d’azote total Kjeldahl (NTK) et 4 g de phosphore, le tout contenu dans une quantité moyenne de 120 litres d’eau usée.

La décision et la fixation de l’EH sont le fruit de plusieurs études faites par des experts notamment en matière d’assainissement. C’est actuellement l’unité utilisée sur tout le territoire.

Qu’est-ce que la pièce principale (PP)?

Bien que l’équivalent humain ait beaucoup facilité le dimensionnement dans l’assainissement non collectif, il reste toujours difficile d’établir son lien avec le nombre d’occupants d’une habitation. Pour y remédier, l’arrêté du 07 mars 2012 a établi la règle suivante : 1 EH = 1 PP.

Cette règle ne s’applique pas aux établissements destinés à recevoir du public. Pour ces derniers, il s’agira de faire un dimensionnement en fonction de leurs capacités d’accueil.

En reprenant l’article R.111-1-1, il s’agit d’une unité qui définit les pièces destinées au séjour ou au sommeil. Le texte dit ainsi : « Un logement ou une habitation comprend, d’une part des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d’autre part, des pièces de service telles que cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisances, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et dépendances. » Là se pose une grande nuance, car il va falloir préciser le terme « chambres isolées ».

Pour vraiment tirer cela au clair, il faudra reprendre le décret n° 2005-69 du 31/01/05 de l’Annexe relative aux normes de surface et d’habilité applicables aux logements ayant bénéficié pour leur acquisition ou leur construction à titre d’accession à la première propriété d’avances remboursables sans intérêt. Ainsi, une pièce principale est une unité qui définit les pièces destinées au séjour ou au sommeil d’une hauteur d’au moins 2,3 m et d’une surface minimum de 7 m².

Comment calculer l’équivalent habitant (EH)?

Savoir calculer l’équivalent habitat est très important lorsqu’il s’agit de définir le dimensionnement d’un système d’assainissement non collectif, individuel ou autonome. Bien que cela puisse paraître évident, il ne s’agit pas seulement de se baser sur le nombre de personnes présentes régulièrement dans la maison. Il s’agit surtout d’évaluer son potentiel d’occupation. En effet, en se basant juste sur le nombre d’occupants, l’évaluation comportera une grande marge d’erreur étant donné que l’occupation d’une maison peut varier au cours de l’année.

Cela dit, avec les précisions apportées par le nombre de pièces principales, le calcul de l’équivalent habitant est très facilité. Pour cela, il faudra juste reprendre la règle 1 EH = 1 PP. Le principe va se baser alors sur l’identification des pièces principales que comprend l’habitation selon les conditions de hauteur d’au moins 2,3 m et de surface minimum de 7 m². Il suffira de faire un calcul proportionnellement à ces conditions et d’en sortir le nombre de pièces principales qui équivaudra à l’équivalent habitant.

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