FAQ

En tant que propriétaire d’une installation d’assainissement non collectif, vous devez en effet respecter un certain nombre d’obligations. Vous devez également effectuer quelques démarches, résumées sur la page Obligations et démarches de ce site. Avant la réalisation de votre projet d’ANC, ainsi qu’au long de la vie de votre installation.

Nous avons repris les principaux textes de loi applicables sur la page « Réglementations applicables à l’ANC » de ce site. Nous avons tenté de les résumer pour vous en faciliter la lecture, parfois quelque peu fastidieuse…

La législation nationale, se constitue principalement de normes et d’arrêtés ministériels, définit un cadre général pour l’ANC. Ce cadre s’adapte au contexte local avec des arrêtés préfectoraux ou municipaux, des règlements internes de spancs etc. Ils « affinent » la législation nationale. On y retrouve par exemple parfois des exigences plus contraignantes en bord de littoral, pour la protection des zones de baignade. On retrouve aussi encore des fréquences de contrôle des installations d’ANC qui varient d’un spanc à l’autre. A noter toutefois qu’en temps normal, ces dispositions complémentaires s’appliquent à tous les types de dispositifs ANC sans discrimination. Pour les connaître, vous devez vous rapprocher du spanc local ou de votre Mairie.

La vente et la succession sont deux opérations distinctes. Les règles qui s’appliquent dans la cadre d’une vente (délai d’un an pour la mise en conformité de l’installation d’ANC etc. – voir « Dois-je mettre mon ANC en conformité pour vendre ma maison ? ») ne s’appliquent pas dans celui d’une succession.

Dans le cadre de la vente d’une habitation, le Spanc local contrôle l’installation et établi un document. Ce document, daté de moins de 3 ans, est fourni par le vendeur et joint à la promesse de vente et/ou à l’acte authentique de vente. En l’absence de ce document lors de la signature de l’acte authentique de vente, le vendeur assume la garantie des vices cachés correspondante. Et cela, sauf clause d’exonération de la garantie des vices cachés dûment inscrite dans l’acte notarié.  L’acheteur peut, lui, s’adresser au tribunal pour poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix d’achat. En cas de non-conformité de l’installation d’ANC lors de la signature de l’acte authentique de vente, l’acheteur doit la remettre en conformité dans un délai d’un an. En cas de non-conformité, l’acheteur a donc tout intérêt à inclure cet élément dans sa négociation avec le vendeur. Le Partenaire exclusif Tricel le plus proche peut lui remettre un devis chiffré pour la mise en place d’un ANC conforme. Pour plus d’informations, consultez la fiche de synthèse des Ministères en cliquant ici.

Les usagers se perdent souvent dans l’offre pléthorique du marché (voir « Quels sont les différents types de dispositifs ANC ? »). De plus, il est difficile de s’y retrouver entre les caractéristiques techniques souvent incompréhensibles, les propos commerciaux parfois exagérés, les bons conseils qui n’en sont pas, les rumeurs infondées,… Un principe de base : il n’existe pas de dispositif « idéal » ou « parfait », qui serait bon marché, sans entretien et sans contrainte. Le dispositif le moins cher à l’achat est rarement le meilleur achat. Mieux vaut chercher un bon équilibre entre coût et contraintes, c’est-à-dire le meilleur rapport qualité/prix possible. Les critères le plus souvent retenus sont :

• Le prix d’achat
• L’emprise au sol –
• La fiabilité
• Le besoin en entretien courant (niveau de contrainte et temps requis)
• Les coûts de fonctionnement et d’entretien (dont les vidanges)
• Le recyclage (par exemple, recyclage du sable d’un filtre à sable en fin de vie = en moyenne 250 €/tonne).

Et surtout, SURTOUT, une question vitale est : le fournisseur du dispositif que vous envisagez d’acquérir peut-il vraiment assurer le SAV de ses dispositifs ? Parce que tant que tout va bien, tout va bien. Cependant, le jour où ça ne va plus, seul le fabricant qui assure le SAV de ses produits veillera à ce que ça aille toujours bien pour vous. Plus de détails dans « Comment choisir un dispositif ANC ».

Une « filière traditionnelle se constitue d’une fosse toutes eaux, ou « fosse septique », et d’un épandage. Voir point 1 de « Quels sont les différents types de dispositifs ANC ? ».

Une microstation d’épuration fonctionne selon le même principe biologique qu’une station d’épuration collective. Cependant, elle se dimensionne pour une habitation individuelle, ou à la rigueur un petit regroupement d’habitations. Voir les différents types de microstations au point 4 de « Quels sont les différents types de dispositifs ANC ? ».

Une « filière compacte se constitue d’une fosse toutes eaux, ou « fosse septique », et d’un massif filtrant qui remplace l’épandage classique. Voir point 2 de « Quels sont les différents types de dispositifs ANC ? ».

Le dimensionnement d’un dispositif ANC ne repose pas sur le nombre d’occupants réel de l’habitation, mais sur son potentiel d’occupation. La règle de calcul que l’on doit retenir est donc 1 équivalent-habitant = 1 pièce principale, ou 1 EH = 1 PP. Cette règle est définie à l’article 5 de l’arrêté ministériel du 7 mars 2012 modifiant l’arrêté du 7 septembre 2009 :

« Le dimensionnement de l’installation exprimé en nombre d’équivalents-habitants est égal au nombre de pièces principales au sens de l’article R. 111-1-1 du code de la construction et de l’habitation, à l’exception des cas suivants, pour lesquels une étude particulière doit être réalisée pour justifier les bases de dimensionnement :

• les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé sur la base de la capacité d’accueil
• les maisons d’habitation individuelles pour lesquelles le nombre de pièces principales est disproportionné par rapport au nombre d’occupants. »

La définition d’une pièce principale est reprise ci-dessous.

La réglementation sur le dimensionnement des ANC en fonction du nombre de pièces principales renvoie à l’article R.111-1-1 du code de la construction et de l’habitation. Celui-ci indique que « Un logement ou habitation comprend, d’une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d’autre part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances ».

Cette définition manque de précision : quelles « chambres isolées » doit-on considérer comme pièces principales ? Un bureau avec ou sans fenêtre ou une salle de jeu en sous-sol sont-ils des pièces principales ?

La seule définition claire et nette d’une pièce principale dans la législation française semble être celle de l’« annexe relative aux normes de surface et d’habitabilité applicables aux logements ayant bénéficié pour leur acquisition ou leur construction à titre d’accession à la première propriété d’avances remboursables sans intérêt » (excusez du peu !) du « Décret n°2005-69 du 31 janvier 2005 relatif aux avances remboursables sans intérêt pour l’acquisition ou la construction de logements en accession à la propriété et modifiant le code de la construction et de l’habitation ». A noter qu’il y est d’ailleurs fait référence dans l’annexe A (« textes règlementaires ») du XP DTU 64.1.

Le § 2.1. « Normes dimensionnelles » et le § 2.2 « Ouverture et ventilation » permettent de déduire qu’une pièce principale est une pièce de séjour ou de sommeil (incluant les bureaux, salles de jeux etc.) de min. 2,30 m de hauteur sous plafond sur une surface min. de 7 m², avec une ouverture (= un ouvrant laissant passer la lumière et permettant d’aérer) donnant à l’air libre.

La Tricel, comme toute microstation, repose sur un principe d’épuration biologique des eaux usées. Ce sont des bactéries, naturellement présentes dans les effluents domestiques, qui y digèrent les matières à éliminer. Dans des conditions normales d’utilisation, pas besoin donc d’activateurs, d’adjuvants ou de quelconques autres ajours de produits : la Tricel offre simplement un environnement favorable et des conditions de développement optimales à la flore bactérienne, pour que celle-ci y fasse son oeuvre.

Même si, en fin de production, c’est hors sol que la Tricel se teste en eau, elle est cependant conçue pour une pose enterrée uniquement. La contrepression du remblai assure le maintien de la structure dans le temps. Si la configuration du site ne permet pas d’enterrer la cuve, on « reconstitue » des conditions de pose enterrée. Cela, en montant un mur de soutènement autour de la cuve, avant de la remblayer au sable dans l’enceinte de ce mur. C’est ainsi que des Tricel ont déjà été installées dans des garages. Et ce voir même assemblées sur place dans la cave de maison troglodytiques d’accès plus que restreint !

La Tricel étant résistante, légère et prête-à-poser, sa mise en oeuvre est particulièrement aisée pour un homme de l’art. Cela dit, poser une Tricel, c’est poser une cuve enterrée pour un assainissement. Elles doivent donc respecter entre autres les règles de l’art du DTU 64-1, reprises également dans notre guide d’utilisation.

La Tricel est des plus simple à mettre en oeuvre. Un habitué des travaux de terrassement, d’assainissement et de plomberie, s’il est bien équipé (pelle de 3 tonnes, entre autre), peut aisément y parvenir. La mise en route est de toute manière effectuée par le Partenaire exclusif Tricel qui vous a fourni la microstation. Une condition sine qua non au déclenchement des garanties applicables à votre Tricel. Faire appel à un terrassier professionnel présente toutefois de sérieux avantages : limitation des risques divers, assurances, garantie décennale, TVA à 10% sur la fourniture et la pose dans le cas d’une réhabilitation (maison de plus de 2 ans), « coup d’oeil » expert sur les « pièges » du site etc.

A sa livraison, les équipements électromécaniques sont déjà tous branchés au coffret de commande de la Tricel. Il ne reste plus qu’à raccorder ce coffret, avec du câble 3 fils 1,5 mm2 classique. Vous le raccordez au tableau électrique principal de l’habitation, avec une protection de 10 A et un différentiel de 30 mA.

Une « étude de sol » consiste en une analyse pédologique du site proposé pour l’implantation d’un dispositif ANC. Elle comporte donc les résultats de sondages de reconnaissance, une (ou des) mesure(s) de perméabilité, la détermination de la nature, de la texture et de la structure du sol. Elle inclue égalementr la détection de présence d’hydromorphie, le contrôle de la profondeur et de la nature du substratu ainsi que, la vérification de la présence éventuelle d’une nappe phréatique etc.

Une « étude à la parcelle » intègre une étude de sol et une « étude de filière » (ou « étude d’implantation de filière »). On y retrouve donc :

Des données générales sur la topographie, la géologie, la pédologie, l’hydrogéologie (points de captage d’eau potable et périmètres de protection). De plus, l’hydrologie avec les usages de l’eau et sensibilité du milieu récepteur, risques d’inondations, l’urbanisme etc. ;

Des données parcellaires : plan cadastral, renseignements sur l’immeuble (capacité d’hébergement, nombre de pièces principales, nombre d’occupants, résidence principale ou secondaire,…), éventuelles activités annexes, desiderata du propriétaire etc. ;

Ine analyse environnementale : description de la parcelle, surface disponible pour l’installation de votre ANC, points de rejets éventuels ;

Les données de l’étude de sol telles que définies sous « Qu’est-ce qu’une étude de sol ? ».
Une étude à la parcelle est ainsi une étude de faisabilité qui a pour but de définir les caractéristiques de l’installation d’ANC. Cela inclu la mieux adaptée au traitement des eaux usées d’une immeuble (habitation,…), en tenant compte de l’usage de cet immeuble et de la parcelle sur laquelle il est implanté.

La Tricel est très simple à entretenir. Un contrôle annuel est nécessaire, que le propriétaire peut éventuellement effectuer lui-même en s’aidant du guide d’utilisation. Il peut aussi regarder la check-list de visite d’entretien, en annexe 4 de ce guide. Cet entretin peut aussi se faire via le Partenaire exclusif Tricel le plus proche dans le cadre d’un contrat de maintenance et d’entretien. Les seuls équipements spécifiques nécessaires pour l’entretien sont un manomètre, et une canne à boue. Le manomètre pour vérifier la pression du compresseur. La canne à boue, pour contrôler le niveau des boues dans le compartiment de décantation primaire.  Pour des raisons de confort, de garantie et de pérennité de votre installation, nous vous recommandons de faire appel à votre Partenaire exclusif Tricel. Il est spécialiste du produit. Comme on fait appel à un spécialiste pour l’entretien de sa chaudière ou de sa voiture…

Chercher à démêler les informations contradictoires sur les fréquences de vidanges des dispositifs d’ANC n’est pas une sinécure…

Par exemple, pour 1 à 6 EH (1 à 6 équivalents-habitants, ce qui, dans la législation, correspond au nombre de pièces principales de l’habitation), Tricel propose deux modèles de microstations : la FR6/3000 et la FR6/4000. La seule différence entre les deux réside dans le volume du bassin de décantation primaire (1,4 m³ pour la première, 2,4 m³ pour la seconde). C-est-à-dire dans le volume de stockage de boues et donc dans la fréquence de vidange.

Avant d’en venir aux chiffres, une autre distinction s’impose : entre fréquence de vidange théorique d’une part, et fréquence de vidange réelle d’autre part.

– La fréquence de vidange réelle est celle que nous constatons sur le terrain depuis 13 ans . Les visites annuelles d’entretien donnent lieu à des mesures de niveaux de boues. Si bien que nous disposons entretemps de statistiques précises sur le sujet.

– La fréquence de vidange théorique. Elle repose sur la mesure du niveau de boues que l’on enregistre lors des essais pour le marquage CE des microstations. Ce sont des « essais de type initiaux de 38 semaines réalisés sur la plateforme d’essais d’un laboratoire accrédité ». Elle dépend donc de la nature et de la concentration des effluents utilisés pendant lesdits essais. Or ces effluents sont des eaux que l’on broies et qui passent par le réseau collectif, des postes de relevage etc. Ils ne sont guère représentatifs des eaux usées provenant directement d’une habitation individuelle. En outre, ce ne sont évidemment jamais les mêmes effluents d’un essai à l’autre, ce qui rend les comparaisons entre produits concurrents aussi aléatoires que peu fiables. Ajoutons à cela que les réglementations françaises diffèrent légèrement des réglementations européennes qui en sont à l’origine. La norme (NF) EN 12566-3 exigeait une DBO₅ (demande biochimique en oxygène sur 5 jours) comprise entre 150 et 500 mg/l en entrée, quand la réglementation française (arrêté ministériel du 07/09/09) a réduit cette fourchette à 300 – 500 mg/l. Si votre concentration, conformément à la norme européenne et avant publication de l’arrêté, est comprise entre 150 et 299, une règle de 3 des plus défavorable a alors s’applique à votre microstation. On prend la fréquence de vidange mesurée, on divise par la DBO₅ moyenne en entrée sur la durée des essais (comprise, donc, entre 150 et 299) et on multiplie par 400 (la moyenne entre 300 et 500). En d’autres termes, si vous étiez par exemple à 298 mg/l, votre fréquence de vidange théorique augmente artificiellement de 33% au moins…

La FR6/3000 se retrouve ainsi affublée d’une fréquence théorique de vidange de 1 fois/4 mois et la FR6/4000 d’une fréquence théorique de 1 fois/10 mois. Ce sont les valeurs que nous sommes obligés de reprendre dans notre manuel technique. Nos « tableaux de coûts sur 15 ans », reposent eux aussi sur ces valeurs théoriques. Les montants annoncés sont donc très éloignés de la réalité économique.

Dans les faits, en occupation permanente à pleine charge (6 personnes à plein temps), la FR6/3000 présente une période de vidange réelle (= constatée en conditions réelles d’utilisation) comprise entre 12 et 18 mois. La FR6/4000 annonce une période réelle comprise entre 31 et 57 mois, la moyenne s’établissant dans une fourchette de 33 à 41 mois.

Evidemment, pour un nombre d’occupants inférieur à 6, la fréquence de vidange diminue, surtout que la génération de boues décroît dans le temps. Plus les bactériesont de temps pour digérer et liquéfier les boues, moins il y a de boues. Par exemple, pour 3 personnes, vous arrivez, sur une FR6/4000, à des périodes de vidange de 5 à 8 ans et plus !

En résumé, dans des conditions normales d’utilisation, vous pouvez estimer que la fréquence de vidange de votre microstation Tricel FR6/4000 sera de l’ordre d’une vidange tous les 2,5 à 5 ans.

Explication complémentaire : données de base et méthode de calcul

Nous mentionnons ci-dessus que la fréquence réelle moyenne constatée d’une FR6/4000 à pleine charge permanente (6 occupants) est de 33 à 41 mois. Pourquoi deux valeurs ?

1.) Nous avons pris les quelques centaines de mesures de niveaux de boues que nous avaient envoyées nos Partenaires exclusifs pour des FR6. Nous avons conservé uniquement les valeurs où étaient clairement identifiés le nombre d’occupants, la date de mise en service et la date de la mesure.
2.) Quand le nombre d’occupants n’était pas de 6, nous avons fait un simple produit en croix = niveau de boues divisé par le nombre d’occupants réel multiplié par 6.
3.) Aucune de ces microstations n’ayant encore atteint le niveau de boues max. de 30%, nous avons là aussi fait un produit en croix pour en déduire la fréquence de vidange = temps écoulé depuis la mise en service divisé par le pourcentage de remplissage en boues du décanteur primaire multiplié par 30%.
4.) Certaines données manquaient parfois de précision. En les conservant toutes à l’état brut, nous arrivons à une moyenne de 41 mois pour la FR6/4000. En éliminant les données les plus extrêmes (exemple : 57 ou 71 mois pour 6 personnes – peu probable/crédible, mesure possiblement erronée) et en ajustant « au pire » (c’est-à-dire en défaveur de la Tricel) les données imprécises, nous obtenons 33 mois.

Ces données brutes sont des données internes, donc confidentielles. Nous ne pouvons pas les rendre publiques. Alors pourquoi nous croire ?… – Probablement parce que nous ne jouons pas la crédibilité de la société en publiant des informations mensongères sur notre site internet. Et que, propriétaire ou contrôleur d’une microstation Tricel, vous avez tout loisir de vérifier la véracité de nos dires !

En fonctionnement normal, il n’est pas utile que vous ajoutiez un quelconque activateur biologique dans votre microstation.

Les différentes bactéries sont naturellement présentes dans les eaux usées domestiques et se découpent en 2 catégories. Les bactéries anaérobies qui sont à l’oeuvre dans le décanteur primaire et les bactéries aérobies qui travaillent dans le compartiment d’oxygénation. La Tricel leur sert simplement de support privilégié pour qu’elles réalisent leur mission d’abattement de la pollution dans vos effluents. Vous les alimentez par la charge organique provenant des occupants de votre habitation, laquelle charge organique leur suffit. Plus cette charge est élevée, plus la flore bactérienne se développe. La flore bactérienne régresse quand la charge est moindre.

Ce n’est que dans des circonstances exceptionnelles qu’il peut être nécessaire de « booster » la flore bactérienne. Après une absence très prolongée (plusieurs mois de vacances, pendant lesquels la flore bactérienne, en l’absence de charge, va s’être fortement dégradée). Ou bien lors d’un usage intensif de produits détergents et/ou bactéricides etc. Dans ces cas de figure, vous pouvez verser un activateur biologique (de type Eparcyl ou similaire, des yaourts périmés,…) dans vos toilettes.Ou directement le verser dans le compartiment central de votre microstation.

La Tricel vous garantit un excellent rapport qualité/prix. Ce n’est certes pas le dispositif ANC le moins cher du marché, mais elle se positionne clairement dans le bas de l’échelle des prix de marché. Son installation aisée et rapide participe aussi d’un prix « fourniture et pose » des plus compétitifs.

Pour obtenir un devis, il vous suffit de contacter votre Partenaire exclusif Tricel le plus proche. Vous pouvez également nous faire parvenir une demande de devis en remplissant le petit formulaire de la page « Contact ».

Si vous procédez aux travaux de réalisation ou de rénovation par des entreprises privées, vous pouvez bénéficier :

• du taux réduit de TVA à 10% si l’habitation a plus de 2 ans ;
• des aides distribuées par l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH), dès lors que vous remplissez les conditions d’attribution. Remarque : ces aides ne sont plus octroyées à titre individuel, mais uniquement en complément des subventions de l’Agence de l’Eau,… Et ce dans le cadre d’opérations groupées de réhabilitation des assainissements individuels pilotées par les collectivités territoriales
• des éventuelles subventions versées à la collectivité par l’Agence de l’Eau, par le Conseil Général,…

Se renseigner en Mairie, au Conseil Général ou auprès de votre SPANC.

Clairement, non : les frais de fonctionnement se limitent à la consommation électrique, soit quelque 50 €TTC par an (4 €TTC par mois) pour une FR6 de 1 à 6 EH.

Quant à l’entretien, les équipements de la Tricel étant extrêmement fiables et durables, il n’y a que peu de pièces à changer au cours de la vie de la Tricel. On estime ce montant à environ 2 €TTC par EH et par an.

Les opérations de maintenance et d’entretien peuvent éventuellement se faire par le propriétaire de la Tricel. Cela en respectant les indications reprises dans notre guide d’utilisation., Voir en particulier la check-list de visite d’entretien en annexe 4.Vous pouvez aussi la faire via votre Partenaire exclusif Tricel le plus proche, dans le cadre d’un contrat de maintenance et d’entretien qui représente une centaine d’euros par an.

Enfin, dernier poste de coût, les vidanges (comptez environ 200 € par vidange, montant qui peut varier d’une région à l’autre) dépendront du modèle de Tricel que vous avez installé, du taux d’occupation réel de votre habitation, de vos habitudes de vie,… Notre expérience démontre que la fréquence de vidange d’une Tricel oscille entre une vidange tous les 2 ans et une vidange tous les 5 ans, voire plus (plus d’informations sous « Quelle est la fréquence de vidange de la Tricel ? »).

20 ans sur la cuverie
2 ans sur les équipements électro-mécaniques
+ garantie décennale sur les travaux d’installation, si le terrassier auquel vous faites appel est couvert par l’assurance correspondante. Lors de la mise en route qu’il réalise, le Partenaire exclusif Tricel signe avec vous un certificat de mise en route. Il en retourne une copie au siège de Tricel à Naintré (86) pour que votre microstation soit enregistrée dans notre base de données TriTrack, laquelle nous permet d’assurer la traçabilité et le suivi de nos produits. C’est cet enregistrement qui déclenche les garanties de 20 ans sur la cuverie et de 2 ans sur les équipements électro-mécaniques. Il est à préciser que la durée de vie attendue de la microstation et de ses équipements est très largement supérieure à ces garanties « de base ». A titre d’exemple, une récente étude a démontré que la très grande majorité de nos compresseurs étaient encore en service au bout de plus de 10 ans ! Un entretien régulier et professionnel en est probablement la clef.

Pour des raisons de traçabilité et d’assurance qualité, Tricel n’a pas souhaité passer par les négoces, distributeurs, revendeurs ou agents classiques pour vous livrer votre microstation.

Nous avons donc monté un Réseau national de « Partenaires exclusifs Tricel ». Ce sont tous des entrepreneurs indépendants, spécialistes de la microstation. Ils sont, à proprement parler, notre force technico-commerciale et les piliers de notre présence sur le terrain.

Sur leur secteur d’exclusivité, constitué chacun de quelques départements, ils assurent :

la prescription auprès des spancs, mairies et collectivités, bureaux d’études, hydrogéologues, notaires et agents immobiliers, architectes,… ;
la promotion et la vente aux professionnels et aux particuliers ;
la mise en place et l’accompagnement d’un réseau local de terrassiers et d’installateurs partenaires ;
la livraison ;
la mise en route de chaque microstation ;
les contrats de maintenance et d’entretien ;
le SAV.
Le Partenaire exclusif Tricel le plus proche de chez vous est donc votre interlocuteur privilégié pour parler de Tricel et vous garantir le service, la réactivité et la qualité Tricel.

Retrouvez ses coordonnées en cliquant ici.

Pour rencontrer Tricel et ses Partenaires exclusifs, vous pouvez simplement nous appeler pour prendre rendez-vous, ou bien nous rendre visite sur l’un des nombreux salons, foires et expos sur lesquels nous sommes présents – liste disponible en cliquant ici.